Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FROVOGEL
Numéro de dépôt :
1744574
Date de dépôt :
09/03/1988
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
09/03/1998
Présentation de la marque FROVOGEL
Déposée le 9 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) FERME & SCHWEITZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « FROVOGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FROVOGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROVOGEL est expirée depuis le 9 mars 1998.
FERME & SCHWEITZER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12